AFFECTATION DU RESULTAT CUMULE A LA CLÔTURE DE L'EXERCICE 2012 Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ACTUALISATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR DE LA TAXE DEPARTEMENTALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE POUR 2014 Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
EVOLUTION DU DISPOSITIF D'AIDE EN FAVEUR DE L'HOTELLERIE ALSACIENNE COMMUN AU CONSEIL REGIONAL D'ALSACE, AUX CONSEILS GENERAUX DU HAUT-RHIN ET DU BAS-RHIN Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROPOSITION DE MODIFICATION DES CRITÈRES DE RECEVABILITÉ DES OPÉRATIONS DE RÉHABILITATION THERMIQUE DES LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX. Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DE L'EXERCICE 2013 Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SYNDICAT MIXTE DU HOHLANDSBOURG MODALITES DE VERSEMENT DE LA SUBVENTION D'INVESTISSEMENT Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDE EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DE L'HOTEL RESTAURANT AU SOLEIL D'OR A METZERAL Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMPTE DE GESTION 2012 Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMPTE ADMINISTRATIF 2012 Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION RAPPORT D'ACTIVITES 2012 Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES RESSOURCES HUMAINES Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ATTRIBUTION ET MODALITES DE VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A LA COMMUNE DE JETTINGEN POUR LA CONSTRUCTION D'UN BATIMENT A DESTINATIONS MULTIPLES ET MUTUALISE AVEC LA COMMUNE DE BERENTZWILLER Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PREMIÈRE GÉNÉRATION DES CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE OPERATIONS NON TERMINEES AU 15 OCTOBRE 2014 Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEUXIÈME GÉNÉRATION DE CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE LES FONDAMENTAUX DE LA DÉMARCHE Assemblée : Conseil General Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant organisation de la concertation préalable prévue à l'article L.300-2 du code de l'urbanisme relative à l'aménagement du carrefour dit "des ponts SNCF" entre les RD 66, RD 56 III et la rue de Modenheim à RIEDISHEIM. Assemblée : Non défini Date : 21/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2013 de l'Association de Prévention Spécialisée de COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 19/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation de fonctionnement 2013 de l'Association de Prévention Spécialisée Mulhousienne (APSM) à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 19/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Cigogneaux", sis au 25 rue du 4ème R.S.M. à ROUFFACH. Assemblée : Non défini Date : 19/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification du foyer Saint-Jean à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 17/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification du centre de placement familial socio-éducatif annexé à la maison d'enfants "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BAS. Assemblée : Non défini Date : 17/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification du foyer Saint-Jean à COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 17/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification du foyer "René Cayet" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 17/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111, A131 ET A171 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS SUR LES PROGRAMMES C251 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C851 PAIEMENT DE LA PART DÉPARTEMENTALE DES MESURES AGRO-ENVIRONNEMENTALES TERRITORIALISÉES MAET ANNUITÉS 2012 ET 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORE C233 TRAVAUX D'ENTRETIEN EFFECTUES SUR DES ARBRES REMARQUABLES A HIRTZBACH Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES PROJETS D'ACTION MIS EN OEUVRE PAR DEUX COLLÈGES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONVENTION ANNUELLE 2013 DE PARTENARIAT AVEC L'ONF PORTANT SUR LES AMÉNAGEMENTS TOURISTIQUES EN FORÊTS DOMANIALES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2012 ET 2013 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT C213 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COLLEGE ROBERT SCHUMAN A SAINT AMARIN RESTRUCTURATION DU COLLEGE APPROBATION DU PROGRAMME Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DELOCALISATION DE LA SÉANCE DE LA COMMISSION PERMANENTE DU VENDREDI 5 JUILLET 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE DES TROIS PAYS FINANCEMENT DE L'AIDE A L'INVESTISSEMENT POUR L'EXTENSION DU MULTI-ACCUEIL TOM POUCE DE HAGENTHAL LE BAS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE C03 SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES C732 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
UTILISATION DES INSTALLATIONS DU CENTRE SPORTIF REGIONAL ALSACE PAR LE COLLEGE BEL AIR, A MULHOUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME DEPARTEMENTAL D'AMENAGEMENT DE RIVIERES C414 C214 C114 APPROBATION DES OPÉRATIONS 2013 ET DÉLÉGATION DE LA MAÎTRISE D'OUVRAGE AU DÉPARTEMENT SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE, PROGRAMME 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DEMANDE DE SUBVENTION DES JEUNES AGRICULTEURS DU HAUT-RHIN Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2013 du service d'accompagnement à la vie sociale de l'association "Croix-Marine" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNES DE BURNHAUPT-LE-HAUT - GUEWENHEIM - SENTHEIM PISTE CYCLABLE AMENAGEE SUR L'EMPRISE DE L'ANCIENNE VOIE FERREE DE LA DOLLER (TRAIN TOURISTIQUE) CONVENTION DE MISE A DISPOSITION AU PROFIT DU DEPARTEMENT Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS "DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE" Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M. LOGIEST POUR 42 LOGEMENTS À SAINT LOUIS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AVENANT N°2 A LA CONVENTION DU 25/08/2011 RELATIVE À L'ORGANISATION REGIONALE DE CONCERTATION SUR L'ADOPTION Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BALADES EN NAVETTE DES CRETES 2013-2015 CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ET CONVENTIONS FINANCIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SITE COLLEGE BEL AIR A MULHOUSE CONSTRUCTION D'UN GYMNASE PROGRAMME D'OPERATION Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROJETS TOURISTIQUES TRANSFRONTALIERS PROGRAMME INTERREG PROJET A33 MARKETING INTERNATIONAL DE LA DESTINATION UPPER RHINE VALLEY Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE A08 SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME 2013 AU TITRE DU GUIDE DES AIDES ET DES CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE ACCOMPAGNEMENT DU PROGRAMME LEADER FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2013 PREMIERE PROGRAMMATION DES AIDES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE POLITIQUE DE DEVELOPPEMENT LOCAL 2010 2013 POSTES D'AGENTS DE DEVELOPPEMENT FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2012 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LES MOYENS D'INTERVENTION EN FAVEUR DU SPORT SOUTIEN AU MOUVEMENT SPORTIF AIDE AUX JEUNES LICENCIES SPORTIFS ET AUX TITULAIRES DU BAFA/BAFD Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé de l'Association "Croix-Marine" à WITTENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'Association "Croix-Marine" à WITTENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 14/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes de l'Association APAEI du Sundgau à DANNEMARIE. Assemblée : Non défini Date : 13/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2013 du service d'accueil de jour de l'association APAEI du Sundgau à DANNEMARIE. Assemblée : Non défini Date : 13/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
à projets médico-social relevant de la compétence de l'Agence Régionale de Santé d'Alsace et du Conseil Général du Haut-Rhin relatif à la création de places de foyers d'accueil médicalisé (FAM). Assemblée : Non défini Date : 13/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
à projets médico-social relevant de la compétence conjointe de l'Agence Régionale de Santé d'Alsace et du Conseil Général du Haut-Rhin relatif à la création de places d'accueil de jour pour personnes âgées dépendantes et personnes âgées atteintes de la ma Assemblée : Non défini Date : 13/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
à projets médico-social relevant de la compétence de l'Agence Régionale de Santé d'Alsace et du Conseil Général du Haut-Rhin relatif à la création de places de foyers d'accueil médicalisé (FAM). Assemblée : Non défini Date : 13/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
à projets médico-social relevant de la compétence conjointe de l'Agence Régionale de Santé d'Alsace et du Conseil Général du Haut-Rhin relatif à la création de places d'hébergement temporaire sur la zone de proximité de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 13/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2013 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Résidence Saint-Jacques" de l'association APAEI du Sundgau à DANNEMARIE. Assemblée : Non défini Date : 13/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2013 du service d'accueil de jour de l'Association des Paralysés de France (APF ) à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 12/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2013 du centre d'accueil et de rencontre pour adultes handicapés (CARAH) de MUNSTER de l'association "ARSEA" à STRASBOURG. Assemblée : Non défini Date : 12/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD du groupe hospitalier du Centre Alsace - Hôpital Albert Schweitzer pour les sites de la maison d'accueil du Assemblée : Non défini Date : 12/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Lucioles", sis au 55 rue Rogg Haas à SIERENTZ. Assemblée : Non défini Date : 12/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée de fonctionnement 2013 du service d'accompagnement à la vie sociale l'Association des Paralysés de France (APF) à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 12/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant répartition des 60 places autorisées du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de SAINTE MARIE AUX MINES, géré par l'établissement public social et médico-social "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES, par mode de prise en charge. Précision sur la cl Assemblée : Non défini Date : 10/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation des 126 places de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) public de Masevaux, par requalification des 6 places d'hébergement temporaire pour personnes âgées Alzheimer en places d'héberg Assemblée : Non défini Date : 06/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation des 165 places de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) "l'Arc" à MULHOUSE, géré par l'Association Soins et Hébergement pour Personnes Agées (ASHPA), par requalification de 10 lits d' Assemblée : Non défini Date : 06/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant diminution de 102 à 96 lits de la capacité autorisée de la maison de retraite publique (EHPAD) "Le Séquoïa" à ILLZACH par suppression de 6 places d'accueil de jour et transformation d'un lit d'hébergement temporaire pour personnes âgées dépendante Assemblée : Non défini Date : 04/06/2013 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Pôle d'échanges multimodal de HAGUENAU - Avenant au protocole d'études partenariales Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession d'autocars réformés du Réseau 67 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention de délégation d'organisation d'un service public de transport collectif à titre gratuit pour la ville de SCHIRMECK - Conventions avec les communes de GRANDFONTAINE et de RUSS Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Conventions de désignation de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de routes départementales en agglomération Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan Vélo 2020 - Conventions en vue de la réalisation d'un itinéraire cyclable entre ROPPENHEIM et la gare SNCF de BEINHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Répartition des recettes du produit des amendes de police (exercice 2012) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Cession d'une parcelle de terrain à GRESSWILLER Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mesures compensatoires liées à la suppression du PN 6 à REICHSTETT - Acquisition foncière Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Attribution de subventions pour les travaux de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Acquisition d'équipements annexes aux réseaux d'approvisionnement d'eau servant à la lutte contre l'incendie Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur André LOBSTEIN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention de partenariat pour la gestion du dispositif ''solidarité énergie'' Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Frédéric BIERRY Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Adaptation de logements locatifs sociaux à la perte d'autonomie Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opération de renouvellement urbain à STRASBOURG-Neuhof Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Création de logements locatifs sociaux communaux Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Opération de renouvellement urbain à STRASBOURG-Meinau Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide en faveur de l'amélioration de l'habitat privé et de l'habitat traditionnel bas-rhinois Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme d'intérêt général ''Rénov'Habitat 67'' et valorisation du patrimoine - Conventions de partenariat Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'adaptation du logement en faveur des personnes handicapées et/ou âgées Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aide à l'accession sociale à la propriété dans le cadre d'opérations de location-accession Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Résidentialisation de logements locatifs sociaux sur le territoire de la CUS Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Mise en oeuvre du fichier unique de la demande HLM Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention en faveur de l'Association ''Alsace Tech'' Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contrat de projets Etat-Région (CPER) 2007-2013 - RE2A ''Equipement du Centre de biologie intégrative'' (CBI) Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subvention au titre des affaires européennes Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Convention interrégionale 2007-2013 du Massif des Vosges - Contribution financière à l'organisation du séminaire ''Les rencontres du Massif des Vosges'' Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Avenant à la convention ''EURES T'' Rhin Supérieur 2010-2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Programme de coopération 2013 avec la Silésie (Pologne) - Subvention à l'Association ''Social sans Frontières'' pour son projet d'échanges 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Solidarité internationale - Premier appel à projets 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Organisation du premier ''slow up'' Alsace - Evénement phare de la démarche ''Alsace à Vélo'' et des soixante ans de la Route des Vins d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
AJA - Subvention de fonctionnement 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contribution départementale au ''Rallye de France Alsace'' 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aides en faveur de l'hôtellerie-restauration et de l'hébergement de plein air Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Jean-Philippe MAURER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Chambre d'agriculture du Bas-Rhin - Contrat d'objectifs et convention financière 2013 Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Participation financière aux actions de promotion de l'agriculture et de ses filières Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Jean MATHIA Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision à mi-parcours du contrat de territoire de Benfeld/Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision à mi-parcours du contrat de territoire Hattgau-Soultzerland Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision à mi-parcours du contrat de territoire du Pays de Marmoutier-Sommerau Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Révision à mi-parcours du contrat de territoire du Pays de la Zorn Assemblée : Commission Permanente Date : 03/06/2013 Rapporteur : Monsieur Richard STOLTZ Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin